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Informations sur l’entreprise

Le site internet https://shop.cycle-by-u.fr est la propriété de Cycle by U.

  • Raison Sociale : Cycle by U EI
  • Adresse et siège social : 930 rue André Mellene, 60280 Venette
  • Téléphone : 06 62 60 93 36
  • Email : shop@cycle-by-u.com
  • Forme Juridique : Entreprise individuelle
  • Nom du responsable de la publication : Ugo Hauden
  • Numéro d’inscription au répertoire de la chambre des métiers et de l’artisanat : 912 152 451
  • Numéro individuel d’identification fiscale / SIRET : 91215245100015

Informations sur l’hébergement

Le site https://shop.cycle-by-u.fr est réalisé sur WordPress avec WooCommerce. Il est hébergé par Infomaniak Network SA.

  • SA au capital de 102 000 CHF
  • Registre du commerce du canton de Genève : CH-660.0.059.996-1
  • N° TVA : CHE-103.167.648
  • Siège social : Rue Eugène-Marziano 25 – 1227 Les Acacias (GE) – Suisse

Propriété intellectuelle

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur https://shop.cycle-by-u.fr sont réservés au titre au titre de la propriété intellectuelle ainsi que du droit d’auteur. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite.

Selon les extraits de l’article L. 122-5.2° et 3°a, le code de la propriété intellectuelle n’autorise d’une part que les « copies ou reproductions strictement réservées à un usage privé et non destinées à une utilisation collective » et, d’autre part, que les « analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration ». « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite » (art. L. 122-4). Cette reproduction, par quelque procédé que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.


Marques et logos, liens hypertextes

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